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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Metz Métropole
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VELOMET'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOMET'
Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4014785
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
VELOMET\' de Communauté d\'Agglomération de Metz Métropole

Présentation de la marque VELOMET'

Déposée le 19 juin 2013 par Communauté d'Agglomération de Metz Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VELOMET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METZ METROPOLE, Mle GODART Laetitia domicilié(e) Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France.

La marque VELOMET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOMET' est expirée depuis le 19 juin 2023.

Communauté d'Agglomération de Metz Métropole a également déposé les autres marques suivantes : PROXIS


Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


METZ METROPOLE, Mle GODART Laetitia - Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 - 57071 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Télécommunications ; services de messagerie électronique ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.